Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUTALB
Numéro de dépôt :
1559963
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/11/1999
Présentation de la marque BRUTALB
Déposée le 3 novembre 1989 par madame BELVER Annie-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « BRUTALB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUTALB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUTALB est expirée depuis le 3 novembre 1999.
BELVER Annie-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17